Retour au site →

INFORMATIONS DU SITE

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 septembre 2026

Sur cette page

Éditeur du siteHébergementPropriété intellectuelleResponsabilitéConfidentialité

01

Éditeur du site

Le présent site est édité par Nova Arca, société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée au RCS de Saint-Denis de La Réunion sous le numéro 105 224 893.

SIREN
105 224 893
TVA intracommunautaire
FR25 105 224 893
Siège social
30 Route de Domenjod (C.D. 45)
Étage 0, Sainte-Clotilde
97400 Saint-Denis, La Réunion
Directeur de la publication
Vincent Moutoussamy, gérant

02

Hébergement

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.
101 2nd Street
San Francisco, CA 94105
États-Unis

www.netlify.com ↗

03

Propriété intellectuelle

Nova Arca est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nova Arca.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Conception graphique et éditoriale : Nova Arca.

04

Responsabilité

Nova Arca s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Ces informations sont présentées à titre général et ne sauraient se substituer à un conseil adapté à une situation particulière.

Nova Arca ne peut garantir l’absence d’erreur ou l’accès ininterrompu au site. Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif ; Nova Arca n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

05

Confidentialité et données personnelles

Les informations transmises au moyen du formulaire de contact — nom et prénom, société ou organisation, adresse e-mail, numéro de téléphone lorsqu’il est renseigné et message éventuel — sont utilisées par Nova Arca uniquement pour répondre à la demande et organiser un premier échange.

Ce traitement repose sur les démarches précontractuelles réalisées à la demande de la personne concernée et, selon la nature de la demande, sur l’intérêt légitime de Nova Arca à répondre aux sollicitations reçues.

Les données sont accessibles à Nova Arca ainsi qu’à ses prestataires techniques nécessaires à leur acheminement : Netlify pour la réception du formulaire et Google pour la notification par e-mail. Elles ne sont ni vendues ni utilisées à des fins publicitaires.

Les demandes sont conservées pendant une durée maximale de douze mois à compter du dernier échange, sauf si une relation contractuelle ou une obligation légale justifie une conservation différente.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données, ainsi que vous opposer à leur traitement, en utilisant le formulaire de contact ou par courrier adressé au siège social de Nova Arca. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sécurité

Le site utilise le protocole HTTPS afin de chiffrer les échanges entre le navigateur et le service d’hébergement.

Cookies et mesure d’audience

Cette maquette n’utilise actuellement aucun outil publicitaire ni dispositif de mesure d’audience déposé par Nova Arca.

© 2026 Nova Arca. Tous droits réservés.Retour à l’accueil